Mentions légales

Le site esmbourgognefranchecomte.fr est édité par l'ESM Bourgogne-Franche-Comté :
ESM Bourgogne-Franche-Comté
36-38 rue Chabot-Charny 21000 Dijon
Association loi 1901 - Siren : 424 904 217 000 33 - APE : 8552Z
Tél : 03 80 58 98 90
Directrice de publication : Viviana AMODEO
Licences d'entrepreneur de spectacle n° 2-1107376 et 3-1107377

Le site esmbourgognefranchecomte.fr a été créé par Vincent C. et Pierre D. de l'agence de création Catapulpe :
Agence digitale Catapulpe 
http://www.catapulpe.fr
18 rue de l'égalité
21000 Dijon

Le site esmbourgognefranchecomte.fr est hébergé par OVH :
SAS au capital de 500 K€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Propriété intelectuelle :
L'ESM Bourgogne-Franche-Comté en tant que propriétaire du site internet, reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d'usage y afférant, selon la législation française en vigueur. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre et publier tout ou partie du site, y compris pour les documents iconographiques et photographiques, sans l'autorisation écrite préalable de la l'ESM Bourgogne-Franche-Comté.

Données personnelles : 
Les données personnelles collectées par ce site ne le sont qu'à un usage exclusif de l'ESM Bourgogne-Franche-Comté à l'autre afin de satisfaire les utilisateurs du site. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).